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Charles Caza
Droit du travail et de l’emploi
Droit de la santé et sécurité au travail
Droit municipal
Droit public, administratif et civil
Avec 33 ans de pratique, dont plus de 22 ans à titre d’associé principal dans un grand bureau montréalais, Me Charles Caza, avocat et conseiller en relations industrielles agréé, s’est joint à l’Équipe GBV au début de l’année 2023. Au cours de sa carrière, il est devenu une référence dans les domaines du droit du travail et de l'emploi, du droit de la santé et de la sécurité au travail, du droit municipal et du droit public, administratif et civil.
Me Caza excelle particulièrement dans les domaines du conseil stratégique et de la négociation de conventions collectives. Il plaide aussi avec rigueur et efficacité devant les tribunaux civils et administratifs, notamment dans les domaines du droit du travail, du droit administratif et du contentieux civil.
Me Caza est également un conférencier prolifique, présidant à la fois des séances de formation destinées à la clientèle que des séminaires publics. Il a aussi agi en tant que professeur à l'école du Barreau et aux HEC Montréal.
Charles s’illustre aussi à titre d’auteur, ayant signé le livre "l'Alter Ego de la Loi sur les normes du travail" publié chez Wilson & Lafleur depuis 1993. Il a également publié de nombreux autres ouvrages de doctrine depuis le début de sa carrière, principalement dans le domaine du droit du travail.
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Au fil de sa carrière d'avocat et de CRIA, Me Caza a acquis une expertise considérable en menant à bien une grande variété de mandats pour une clientèle diversifiée, composée notamment d’organismes publics et parapublics, de sociétés commerciales et d’entreprises des secteurs manufacturier et industriel.
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Publications
- Loi sur les normes du travail 2024– Législation, jurisprudence, doctrine, Collection Alter Ego, Wilson & Lafleur Ltée 21ième Édition (en préparation); - Loi sur les normes du travail 2023– Législation, jurisprudence, doctrine, Collection Alter Ego, Wilson & Lafleur Ltée 20ième Édition; - Droits et libertés au travail, Tout ce qu'il faut savoir, 2024, Wilson & Lafleur Ltée (en préparation); - L'application des mesures disciplinaires et non disciplinaires, Tout ce qu'il faut savoir, 2022, Wilson & Lafleur Ltée; - Le travail et la pandémie de la Covid-19, Tout ce qu’il faut savoir, 2022, Wilson & Lafleur Ltée; - Organisations, relations de travail et syndicats : les défis du mode hybride, texte publié dans la Revue RH, OCRHCRIA, novembre/décembre 2021; - «Éthique et déontologie des élus et fonctionnaires municipaux», édition 2021 Collection Synthèse, Wilson & Lafleur Ltée (en préparation); - «Distinguer le droit de gérance et le harcèlement psychologique en contexte de télétravail», texte publié dans la Revue RH, OCRHCRIA, janvier/février 2021; - «Le télétravail, Tout ce qu’il faut savoir», 2020, Wilson & Lafleur Ltée; - «Le harcèlement psychologique et sexuel au travail, Tout ce qu’il faut savoir», 2020, Wilson & Lafleur Ltée; - «La loi sur les normes du travail, Tout ce qu’il faut savoir», 2020, Wilson & Lafleur Ltée; - «Le contrat individuel de travail, Tout ce qu’il faut savoir», 2020, Wilson & Lafleur Ltée; - «Loi sur les normes du travail» 1993, 1996, 1999, 2001, 2005-2023 - Législation, jurisprudence, doctrine, Collection Alter Ego, Wilson & Lafleur Ltée; - «Éthique et déontologie des élus et fonctionnaires municipaux», Collection Synthèse, Wilson & Lafleur Ltée, 2013, 224 pages; - «Est-il encore possible de congédier un employé incompétent?» texte publié dans la revue Carrefour, printemps 2013; - «Quelles questions peut-on poser à un candidat lors de son entrevue de préembauche chez son futur employeur?» texte publié dans Québec municipal, février 2013; - «Un employeur peut-il imposer en cours d’emploi une nouvelle condition de travail?» texte publié dans Québec municipal, octobre 2012; - «Un cadre peut-il se syndiquer?», texte publié dans Québec municipal, septembre 2012; - «La Cour d’appel examine les critères applicables à l’indemnité tenant lieu de délai-congé raisonnable», texte publié dans VigieRT, ORHRI, septembre 2012; - «Le droit de surveillance de l’employeur», texte publié dans la revue Le Carrefour, mars 2012; - «Les droits de direction de l’employeur, harcèlement psychologique,» texte publié dans la revue Synergie, AQESSS, avril 2011; - «Propriété intellectuelle : À qui appartient l’invention réalisée en milieu de travail ?» texte publié dans la revue Effectif de l’ORHRI, novembre-décembre 2010, vol. 13 no 5; - «Existe-t-il vraiment une distinction entre le congédiement administratif et le congédiement disciplinaire?» - «Pourquoi le cadre municipal n’a-t-il pas droit à un délai-congé raisonnable lors de sa destitution?», textes présentés lors d’une conférence donnée dans le cadre du Groupe du deuxième mardi, 13 avril 2010; - «Le travailleur agricole : sa définition et ses implications en regard de l’application de la Loi sur les normes du travail», texte présenté lors d’une conférence tenue le 2 décembre 2009, l’A.J.M.Q.; - «Cour suprême du Canada : la clause de non-concurrence ambiguë ou déraisonnable figurant dans un contrat de travail est nulle et inapplicable», texte publié dans VigieRT no 35, mensuel de relations du travail de l’ORHRI, édition février 2009; - «Le téléphone cellulaire au volant pendant les heures de travail, avez-vous prévu une politique d’entreprise», texte publié dans la revue Quorum, F.Q.M. édition juillet-août 2008; - «Indemnité tenant lieu de préavis lors d’une fin d’emploi», texte publié dans Vigie RT no 29, mensuel de relations du travail de l’ORHRI, édition juin 2008; - «Le vieillissement de la main-d’œuvre et la mise à la retraite : Comment réaménager votre contrat d’emploi en fonction des besoins de votre entreprise?» : texte présenté lors d’une conférence tenue le 23 octobre 2007 à l’Institut canadien; - «Gestion des mesures disciplinaires dans un contexte syndiqué», texte présenté lors d’une conférence tenue en février 2006 pour les cadres de la Ville de Kirkland; - «La responsabilité pénale de l’employeur», texte publié dans le Journal les Affaires, en novembre 2005; - «La gestion d’un dossier d’absentéisme et des clauses relatives à la perte d’ancienneté et d’emploi : Quand l’absence devient-elle une contrainte excessive?» Texte présenté lors d’une conférence tenue en novembre 2005 pour le réseau de la santé; - «Le whistleblowing en contexte de relations de travail», texte publié dans la revue l’Effectif, OCRHI, édition novembre-décembre 2005; - «La gestion des mouvements de main-d’œuvre dans un contexte en changement», texte présenté lors d’une conférence tenue en février 2005 pour l’Association des hôpitaux du Québec, 72 pages; - «La responsabilité pénale d’une ville et d’une municipalité», texte publié dans la revue Le Carrefour, COMAQ, édition printemps 2005; - «Le traité du recours à l'encontre d'un congédiement sans cause juste et suffisante», par Pierre Laporte, Wilson & Lafleur, 1992 (collaboration), 576 pages;
Conférences 2005-2023
- Le normes du travail : Tout ce qu'il faut savoir, série de conférences présentées notamment à divers employeurs publics et privés, 2022-2023; - Le harcèlement psychologique et sexuel au travail, Tout ce qu'il faut savoir. série de conférences présentées notamment à divers employeurs publics et privés, 2019-2023; - L’avenir du télétravail et les enjeux à prévoir, Webinaire, Association du droit du travail et de l’emploi de l’Université d’Ottawa, 27 septembre 2021; - Droits et obligations des parties en contexte de télétravail, Semaine du Télétravail 2021, 2e édition, septembre 2021; - Les bonnes pratiques d’un employeur en 2019, conférence présentée dans le cadre du Forum en droit du travail et de l’emploi chez TCA avocats le 29 octobre 2019; - Politique visant à prévenir et prohiber l’usage au travail de toute substance psychoactive dont l’alcool et le drogue, série de conférences présentées aux gestionnaires de l’Autorité des marchés financiers à l’été et l’automne 2019; - Nos obligations envers un salarié non performant, série de conférences présentées à des clients privés à l’été et l’automne 2019; - Quels sont les droits de l’employeur en matière de cybersurveillance?, conférence présentée dans le cadre du Forum en droit du travail et de l’emploi chez TCA avocats les 7 et 20 novembre 2018 ; - Nos obligations envers un salarié non performant, série de conférences présentées à l’Autorité des marchés financiers en avril et mai 2018; - L’élu, son rôle et sa fonction, série de conférences-formations présentées notamment aux élus de la Ville de Vaudreuil-Dorion, en novembre et décembre 2017; - Les droits de l’employeur lors d’une fin d’emploi, conférence présentée dans le cadre du Forum en droit du travail et de l’emploi chez TCA avocats le 19 avril et le 7 novembre 2017; - L’application des mesures disciplinaires, conférence présentée dans le cadre des conférences en droit du travail et de l’emploi chez TCA avocats en juin 2017; - Les clauses restrictives : enseignements, astuces et pièges à éviter, conférence présentée dans le cadre du Forum en droit du travail et de l’emploi chez TCA avocats le 2 novembre 2016; - L’éthique et la déontologie des élus et fonctionnaires municipaux, conférences présentées aux élus municipaux en 2013 et en 2014; - Nos obligations envers un salarié non performant, conférence présentée à l’Autorité des marchés financiers en novembre et décembre 2012 et avril-mai 2014; - Les pièges à éviter à la lumière de la jurisprudence récente, conférence présentée à l’ADGMQ à Drummondville le 23 novembre 2012; - Existe-t-il vraiment une distinction entre le congédiement administratif et le congédiement disciplinaire? et - Pourquoi le cadre municipal n’a-t-il pas droit à un délai-congé raisonnable lors de sa destitution?, conférence présentée au Groupe du deuxième mardi, le 13 avril 2010; - Le travailleur agricole : sa définition et ses implications en regard de l’application de la Loi sur les normes du travail, conférence présentée à St-Rémi le 2 décembre 2009, l’A.J.M.Q.; - Négocier et rédiger le contrat d’emploi, co-président et conférencier lors de la conférence présentée à Montréal le 22 octobre 2007 à l’Institut canadien; - Le vieillissement de la main-d’œuvre et la mise à la retraite : Comment réaménager votre contrat d’emploi en fonction des besoins de votre entreprise?, conférence présentée à Montréal le 23 octobre 2007 à l’Institut canadien; - Gestion des mesures disciplinaires dans un contexte syndiqué, conférence présentée à la Ville de Kirkland en février 2006; - La gestion d’un dossier d’absentéisme et des clauses relatives à la perte d’ancienneté et d’emploi : Quand l’absence devient-elle une contrainte excessive?, conférence présentée le 23 novembre 2005 pour le réseau de la santé; - Le harcèlement psychologique au travail, comment le contrôler?, conférence présentée à Longueuil, en septembre 2005, au CSSS du Vieux-Longueuil et de La Jemmeraie; - La gestion des mouvements de main-d’œuvre dans un contexte en changement, conférence présentée les 15 et 17 février 2005 à l’Association des hôpitaux du Québec;
Enseignements
- Professeur à l’École du Barreau de Montréal, droit du travail (rapports collectifs et individuels et négociation collective) (2007-2012).
- Professeur au HEC de Montréal (cours sur les gestionnaires et le syndicalisme) (2008-2009).